Conseil communautaire du lundi 23 octobre 2017

24/10/2017

 

Hier soir, au siège de Perpignan Méditerranée Métropole (PMM), boulevard Saint-Assiscle à Perpignan, a eu lieu, en séance publique, le 62ème conseil de communauté présidé par Jean-Marc Pujol, maire de Perpignan. Dix-huit dossiers étaient inscrits à l’ordre du jour : toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité. Débuté à 17h, le Conseil s’est terminé à 19h.

Seul le dossier N°5, présenté par le président Pujol, concernant la désignation des membres du comité de direction du nouvel Office de tourisme communautaire (OTC), a été adopté à la majorité des voix.

Les membres élus sont…

  • Collège des élus membres titulaires et leurs suppléants : Alain Ferrand (Le Barcarès) et Gilles Foxonet, suppléant  ; Bernard Dupont (Canet-en-Roussillon) et Francis Clique, suppléant ; Pierre-Olivier Barbé (Perpignan) et Stéphane Ruel, suppléant ; André Bascou (Rivesaltes) et Clothilde Laffont, suppléante ; Pierre Roig (Sainte-Marie la Mer) et José Lloret, remplaçant ; Guy Ilary (Tautavel) et Michel Pinell, suppléant ; Marc Médina (Torreilles) et Jean-Paul Billes, remplaçant ; Roger Ferrer (SM Agly-Verdouble) et Philippe Camps, suppléant ; Jean-Marc Pujol (Perpignan) et Suzy Simon-Nicaise, suppléante ; Jean-Claude Torrens (Saint-Nazaire) et Jacqueline Irles, suppléante.

  • Collège des socio-professionnels et leurs suppléants : Alexandre Calas (Le Pub au Barcarès) et Sylvie Michel, suppléante ; Roger Pla (camping Le Brasilia à Canet-en-Roussillon) et Renaud Carboneill, suppléant ; Emmanuel Stern (La Villa à Perpignan) et David Garcia, suppléant ; Dan Binabout (Laser Games à Rivesaltes) et Pierre-Henry De La Fabrègue, suppléant ; Thierry Baraillé (Le Caribean à Sainte-Marie la Mer) et Thibault Pagnon, suppléant ; Frédéric Deporte (Cap France à Tautavel) et Raymond Hage, suppléant ; Damien Clet (Le Frenzy Palace à Torreilles) et Nathalie Grandillion, suppléante ; Michèle Henry (Gîte de France Demeure Saint-Vincent – SM Agly-Verdouble) et Nadine Siré, suppléante.

Selon l’article 5 de l’OTC Perpignan-Méditerranée-Métropole, le comité de direction comprend dix-huit membres titulaires et dix-huit membres suppléants. Il est donc composé de représentants titulaires de PMM qui occupent la majorité des sièges du comité de direction, à savoir dix sièges ; et des représentants titulaires de catégories socio-professionnelles intéressées au tourisme sur le territoire communautaire qui occupent huit sièges.

Le mandat des membres du comité de direction est d’une durée de six ans dans la limite de la durée du mandat électif des conseillers communautaires de PMM. Il est renouvelable une fois. La durée du mandat des membres du comité de direction désignés lors de la création de l’Office de tourisme communautaire est équivalente à la durée restant à couvrir du mandat électif des conseillers communautaires de PMM.

Parmi les dossiers qui suscité des réactions et provoqué des débats au sein de l’assemblée : nous retiendrons notamment l’intervention de Pierre Parrat, 1er adjoint de la Ville de Perpignan, sur le PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) « Déplacements » de PMM, argumentée d’une foule de précieux détails pour mieux maîtriser les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables. Autre intervention notable, celle d’Olivier Amiel, adjoint au maire de Perpignan en charge de la Politique de la Ville, à propos du suivi du Fonds d’Intervention Logement (FIL), qui permet à PMM de subventionner et favoriser la production de logements sociaux : selon l’élu 30 dossiers ont été déposés par les bailleurs sociaux, en 2016 ! Nous avons passé 511 736€ de subventions aujourd’hui pour l’Office Départemental, Roussillon Habitat et Marcou Habitat, soit encore 255 logements financés. Au total, en 2016, le FIL aura permis de financer au total 674 logements avec 3 millions d’€ d’aides ayant engendrés 56 millions d’€ de travaux pour l’économie et l’emploi local.

Enfin, l’intervention de Jean Vila (PCF), au nom du Groupe « Les Progressistes », sur les conventions de gestion, a  permis à l’assemblée d’exprimer de nombreux points de vue.  Jean Vila s’est appuyé sur des réalités vécues par de nombreux maires de la Métropole, notamment sur les finances et la question des travaux programmés et/ ou engagés. Cela a d’ailleurs permis au président Jean-Marc Pujol de sceller cette diversité d’expression, d’opinions, de témoignages et de constats, en rappelant que de nombreux débats, réunions, sur le sujet avaient déjà nourri la réflexion en amont de cette séance publique du Conseil de communauté.

 

Ordre du jour (PDF)

Délibérations (PDF)

 

Compte rendu synthétique (PDF)

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