Conseil du 17 novembre 2016 : au fil du 55ème Conseil communautaire…

18/11/2016

 

Hier, jeudi 17 novembre 2016, a eu lieu le 55ème Conseil de communauté avec, à l’ordre du jour, vingt-cinq dossiers.

Après les informations d’usage aux membres du Conseil communautaire Perpignan Méditerranée Métropole (PMM) sur les décisions prises par délégations et l’approbation du procès-verbal du précédent Conseil (en date du 17 octobre 2016), le président Jean-Marc Pujol, par ailleurs maire de Perpignan, a présenté les dossiers relatifs au thème du « Développement économique ». Il y était question de la dérogation municipale au repos dominical pour les commerces de détail. Le Groupe des élus progressistes a voté contre ; le Groupe FN-RBM s’est abstenu, ainsi que Mme Font-Puthier et M. Bourdarios.

 

 

Daniel Mach, vice-président, maire de Pollestres, a enchaîné sur les « Mobilités » (dossier N°4) ; Francis Clique, vice-président en charge de la « Politique de l’Eau », 1er adjoint de Canet-en-Roussillon, a pris le relais avec les dossiers N°5, 6 & 7. Les trois dossiers ont été votés à l’unanimité (le Groupe FN-RBM s’est abstenu sur le point N°6).

C’est le vice-président Robert Vila, maire de Saint-Estève, qui a eu la responsabilité de présenter les dossiers N°8 & 9, respectivement sur « l’Environnement » puis les thèmes « Prospectives, Aménagement du Territoire et Solidarités »… Votés à l’unanimité.

Il revenait ensuite à Olivier Amiel, conseiller communautaire, adjoint de la Ville de Perpignan, de présenter en lieu et place du sénateur-maire de Le Soler et 1er vice-président de PMM, François Calvet (absent-excusé), le Programme d’Intérêt Général (PIG) « Habiter Mieux » et diverses opération d’Habitat, de gestion déléguée d’aides à la pierre sur Cabestany et Canet-en-Roussillon entre autres (dossiers N° 10, 11, 12, 13 & 14). Dossiers  approuvés à l’unanimité.

Les dossiers N° 15 & 17 (PLUi-D…) étaient soumis à l’approbation de l’Assemblée communautaire par Pierre Parrat, adjoint au maire de Perpignan. Votés à l’unanimité. Il est à noter que l’examen du dossier N° 16 a été reporté.

Bernard Dupont, 2ème vice-président de PMM, maire de Canet-en-Roussillon et conseiller régional, a rendu publiques les délibérations 18 à 22, abordant notamment (dossier N° 22) la décision modificative N°3 du Budget Principal et des Budgets annexes (02, 03, 04, 05, 06, 07, 08 et 09). Egalement votés à l’unanimité. Le Groupe FN-RBM s’est abstenu sur les dossiers N° 18, 19, 20 & 22.

C’est Robert Taillant, conseiller communautaire délégué, maire de Saint-Feliu-d’Avall, qui a présenté le dossier N° 23 (Unanimité et abstention du Groupe FN-RBM) ; José Lloret, maire de Villelongue-de-la-Salanque et conseiller communautaire délégué également enchaînant avec le dossier N° 24 (convention de prestation entre la Ville de Perpignan et PMM). Dossier voté à l’unanimité.

C’est le président Jean-Marc Pujol qui, à 18h 30, refermait cette séance publique communautaire, après l’avoir ouverte à 17h, avec le dossier N° 25, concernant la gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur. Unanimité.

 

Toutes lés délibérations ici

 

 

LE PROCHAIN CONSEIL AURA LIEU LE JEUDI 15 DECEMBRE 2016 ET DEBUTERA EXCEPTIONNELLEMENT A 14H30.

 

 

 

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