Le document opposable sur la commune est un PLU dont la première modification a été approuvée lors du conseil de communauté du 19 mai 2016. Le document est disponible ci-contre. Parallèlement l’élabor...

Le document opposable sur la commune est un POS dont la modification n° 8  a été approuvée lors du conseil de communauté du 19 mai 2016. Le document est disponible ci-contre. Parallèlement l’élaborati...

PLAN LOCAL D'URBANISME

Le document opposable sur la commune est un PLU approuvé le 17/11/2016 par le conseil de communauté. Une modification simplifiée n°1 du PLU a été approuvée par le Conseil de Comm...

Le document opposable sur la commune est un POS , dont la 2ème modification a été approuvée le 29/11/2011.

Parallèlement l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal- Déplacement (PLUi-D) es...

Le document opposable sur la commune est un PLU, dont la 1ère modification a été approuvée le 09/12/2013.

Documents opposables

Parallèlement l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal- Dépl...

Le document opposable sur la commune est un PLU, dont la 3ème modification a été approuvée le 27/06/2016 en Conseil de Communauté. Ce document est disponible ci-contre

Documents opposables (pdf)

Une mod...

Le document opposable sur la commune est un PLU dont une modification (n°2) a été approuvée par le conseil de communauté du 12 décembre 2019.

Les documents relatifs à cette procédure sont disponibles i...

Le document opposable sur la commune est un PLU, dont la seconde modification a été approuvée par le conseil de communauté du 21 février 2019.

Le document opposable est disponible ci-dessous :

Documents...

Le document opposable sur la commune est un PLU, dont la 2ème modification a été approuvée le 30/01/2014

documents opposables
(pdf)

Parallèlement l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommuna...

-      Le document opposable sur la commune est un PLU approuvé le 25 juin 2018 par le conseil de communauté. Le document correspondant est disponible ci-dessous.


Documents o...

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